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Publié27/04/2021
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Date limite01/10/2021
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Aujourd’hui27/08/2026
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France-Metz: Services récréatifs, culturels et sportifs
Le contrat est un contrat de concession au sens de l'article L. 1121-1 du code de la commande publique. Le concessionnaire se rémunère sur les recettes du service et des services annexes à ses risques et périls dans les limites prévues par le projet de contrat. Le dossier de consultation ouvre la possibilité pour les soumissionnaires de solliciter des contributions forfaitaires de la Région.
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