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Publié24/03/2016
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Date limite02/05/2016
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Aujourd’hui10/06/2026
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- indique les codes CPV déduits du texte de la procédure
France-Amiens: Transport non régulier de passagers
Transports des élèves ou des élèves et étudiants handicapés domiciliés dans le département de la Somme par petits véhicules (hors transport en commun).
Le présent accord-cadre est décomposé en 2 lots séparés, faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct:
— lot 1: Transport des élèves et étudiants handicapés par petit véhicule
— lot 2: Transport d'élèves, par petit véhicule, ne relevant pas du champ du handicap
Les candidats peuvent répondre pour un ou la totalité des lots de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est multi-attributaire pour la passation des marchés subséquents.
L'Accord-Cadre est conclu pour une période de trois années scolaires à compter de la rentrée scolaire 2016-2017.
la durée de validité des marchés subséquents ne pourra dépasser celle de l'accord-cadre.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Pas d'option.
Nom officiel: Département de la Somme — service commande publique
Adresse postale: 40 rue de la République — CS 32615
Localité: Amiens Cedex 1
Code postal: 80026
Accord-cadre avec several opérateurs
60140000 - Transport non régulier de passagers
60130000 - Services spécialisés de transport routier de passagers
Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.