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Fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville des Pavillons-sous-Bois - Appels d’offres de l’UE
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- indique les codes CPV déduits du texte de la procédure

Fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville des Pavillons-sous-Bois

  • Publié
    29/04/2025
  • Date limite
    06/06/2025
  • Aujourd’hui
    28/05/2026
Statut
Soumission clôturée
Type de marché
Supplies
Procédure renouvelée
No
Acheteur
Mairie des Pavillons-sous-Bois
Lieu d’exécution
NUTS code: Plusieurs lieux d’exécution
Localisation de l’acheteur
NUTS code: FR106 Seine-Saint-Denis
Secteur commercial (CPV)
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Montant total estimé du marché (hors TVA)
Non disponible
Valeur finale totale du marché (hors TVA)
Non disponible
Nombre de lots
5
Numéro de référence de l’offre
2025-15
Description

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville des Pavillons-sous-Bois. Il est divisé en 5 lots. L'accord-cadre mono-attributaire est établi conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum annuel et avec un maximum annuel tel que ce montant figure dans le descriptif propre à chaque lot. Le détail des prestations à la charge du titulaire et leurs spécifications techniques sont précisés dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereau de Prix Unitaires (BPU) propre à chaque lot.

Mode de soumission
Électronique par:
https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=908626&orgAcronyme=a1k
Les offres peuvent être soumises
Soumission électronique: nécessaire
https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=908626&orgAcronyme=a1k
Informations sur un marché public, un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique (SAD)
Le marché nécessite l’établissement d’un accord-cadre
Conditions d’ouverture des offres (date)
Non disponible
Lieu d’exécution
Préinformation
Marché
Attribution
Footnote - legal notice

Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.