Les différents titres de la tâche mentionnés dans la documentation du projet, STWIBOR et la sous-mesure concernent la même tâche, à savoir l’exécution de petites installations de rétention dans le village/les Comores précédents/Syców forestier forestier.
1. La description détaillée de l’objet du marché comprend :
(1) documentation du projet — Annexe 7 des TdR
(2) spécifications techniques pour la mise en œuvre et la réception des travaux de construction — Annexe 8 des TdR
(3) lettres, décisions et dispositions administratives (accessoires) — Annexe 9 des TdR.
2. Prescriptions générales applicables aux travaux :
(1) tous les matériaux et équipements nécessaires à l’exécution de la mission sont fournis par le contractant. Tous les matériaux utilisés pour l’exécution de l’objet du marché doivent présenter les caractéristiques techniques et qualitatives définies dans le STWIORB et être accompagnés des attestations et certificats appropriés.
(2) si la documentation technique contient des noms de produits, dispositifs ou un terme suggérant des produits spécifiques, le contractant considère que des exemples de produits ont été donnés et que le pouvoir adjudicateur autorise l’utilisation de produits, de produits, de matériaux équivalents présentant des caractéristiques, de paramètres techniques non inférieurs à ceux spécifiés dans la documentation de conception.
3. Pendant l’exécution des travaux, le contractant est tenu, dans les limites du prix de l’offre, de :
(1) installations en un lieu convenu avec le pouvoir adjudicateur, protection de la zone couverte par les travaux, y compris l’accès des personnes présentes,
(2) respect absolu de la décision WPN.670.11.2012.PK du 19 mars 2012 de la direction régionale de la protection de l’environnement de Wrocław fixant les conditions d’exécution des travaux lors de la construction d’un réservoir de rétention (annexe 9 des TdR).
(3) l’entretien du trafic public sur le chantier pendant la durée de la mission jusqu’à l’achèvement et la réception définitive des travaux. Le contractant assurera les conditions permanentes de visibilité des panneaux, de jour et de nuit, nécessaires pour des raisons de sécurité. Tous les panneaux de signalisation et autres dispositifs de sécurité seront acceptés par le pouvoir adjudicateur.
(4) exécution des travaux conformément au champ d’application prévu par la conception, aux spécifications techniques pour l’exécution et la réception des travaux, aux normes et réglementations applicables et aux principes des ouvrages de construction,
(5) l’exécution de l’objet du marché, en utilisant ses propres matériaux, conformément au contrat, aux connaissances techniques et aux dispositions légales,
(6) réaliser des travaux de démolition et de construction conformément aux exigences du règlement du ministre des infrastructures de 6.2.2003 relatif à la santé et à la sécurité au travail pendant les travaux de construction (Journal des lois) Journal des lois no 47, acte 401, tel que modifié),
(7) le traitement des déchets générés au cours de l’exécution du contrat conformément à la loi sur les déchets du 27 avril 2001 (soit 2010, no 185, article 1243 telle que modifiée) et la loi de 27.4.2001 sur la protection de l’environnement (à savoir : JO Journal des lois de 2008, no 25, acte 150, tel que modifié),
(8) utilisation de matériaux et d’équipements de construction ayant :
— certificats de marque de sécurité,
— les agréments techniques,
— certificats de conformité ou déclarations de conformité,
— attestations.
(9) la prise en charge protocolaire du chantier,
(10) organiser, développer et sécuriser le chantier avec toute la diligence requise, y compris le maintien de l’ordre sur le chantier;
(11) la protection des biens situés sur le chantier,
(12) réparer immédiatement tout dommage ou panne causé par le contractant lors de l’exécution des travaux,
(13) l’interruption des travaux à la demande du pouvoir adjudicateur et, par conséquent, la garantie que les travaux seront exécutés avant leur destruction,
(14) garantir l’exécution des travaux de manière à assurer la sécurité des utilisateurs de l’installation.
(15) respect des intérêts légitimes des tiers présents dans la sphère d’influence du site.
(16) établissement et transmission au maître d’ouvrage de la documentation as-built et notification de l’objet du marché en vue de la réception définitive,
(17) achèvement de tous les essais, acceptations et essais nécessaires avec des résultats satisfaisants avant la notification de l’objet du marché,
(18) nettoyage du terrain après achèvement des travaux et remise au maître d’ouvrage au plus tard à la date limite de réception des travaux,
(19) participer aux opérations de reprise, remédier aux défauts constatés, remettre les attestations et certificats requis,
(20) notification écrite de la disponibilité pour réception définitive quinze (15) jours avant la fin de la période de garantie et de la garantie en cas de défaut.
4. Avant que le contractant ne rédige son offre, il est recommandé : pour effectuer une visite sur place des lieux après la date limite convenue à l’avance — contact : Grzegorz Szydlik — Tél. + 48 627 826 082 heures 7.30-15.30.
5. Renseignements complémentaires
Tous les matériaux et équipements nécessaires à l’exécution de la mission sont fournis par le contractant. Tous les matériaux utilisés pour l’exécution de l’objet du marché doivent présenter au moins les caractéristiques techniques et qualitatives définies dans le STWIORB et être accompagnés des attestations et certificats appropriés.
6. Remarque :
(1) le prix est forfaitaire et doit couvrir l’ensemble des travaux résultant de la documentation de conception et des spécifications techniques pour l’exécution et la réception des travaux, les notes de mesure (impression auxiliaire).
(2) avant d’introduire les prix unitaires sous chaque poste, le contractant doit consulter les documents d’appel d’offres correspondants. Les lettres, décisions et ordres administratifs sont des pièces justificatives.
(3) si certains des travaux figurant dans la documentation du projet soumise au contractant ne sont pas inclus dans les prémesures et que leur exécution est nécessaire, les coûts de ces travaux doivent être inclus par le contractant dans les prix inscrits sous les rubriques existantes du devis de l’offre.
(4) en particulier, dans les prix indiqués pour chaque poste du devis, le contractant doit tenir compte de la nécessité d’effectuer, de monter et de démonter les travaux ainsi que d’autres travaux accessoires sur le chantier qui sont nécessaires à l’exécution des travaux en fonction des connaissances techniques et de la construction.
Texte traduit automatiquement dans votre langue de navigation
