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Publié08/12/2015
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Annulé09/01/2016
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Aujourd’hui13/10/2026
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France-Lyon: Transport non régulier de passagers
L'objectif du marché est de trouver un transporteur capable d'assurer la continuité de service aux voyageurs dans le délai le plus bref dans les situations inopinées.
* La situation perturbée inopinée de d'urgence immédiate (accident, incendie...) pour laquelle il est demandé au Transporteur d'intervenir immédiatement.
* La situation perturbée inopinée d'urgence relative (grève, prolongation sur plusieurs jours d'une 1er urgence) pour laquelle le transporteur est sollicité jusqu'à l'avant-veille à 16h. Il dispose donc d'un délai minimal d'environ 72h pour préparer la mise à disposition du transport de substitution.
Accord-cadre avec several opérateurs
Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.