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Publié14/12/2011
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Date limite13/02/2012
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Aujourd’hui02/10/2026
Outils
F-Saint-Priest: Réalisation et entretien d'espaces verts
La consultation concerne un accord cadre au sens des directives européennes mais la consultation constitue un marché fractionné à bons de commande au sens du droit national (en application de l'article 77 du code des marchés publics).
Le marché est divisé en 2 lots donnant lieu à 2 marchés séparés:
— Lot no 1- entretien naturel,
— Lot no 2- entretien de type "horticole".
Accord-cadre avec single opérateur
Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.