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Publié21/05/2025
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Date limite16/06/2025
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Aujourd’hui08/07/2025
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- indique les codes CPV déduits du texte de la procédure
marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Communauté de Communes de la Région de Bar-sur-Aube-.
Assurance « Responsabilité et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Protection juridique des personnes physiques
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=35867
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=35867
66510000 - Services d'assurance
66513100 - Services d'assurance défense et recours
66516000 - Services d'assurance responsabilité civile
66514000 - Services d'assurance fret et services connexes Code CVP déduit du texte de la procédure Généré par l’IA
66515000 - Services d'assurance dommages ou pertes Code CVP déduit du texte de la procédure Généré par l’IA
Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.