PL-Szczecin: Machines et appareils d'essai et de mesure

1. Le contrat a pour objet la fourniture d’un banc d’essai de revêtement PLD à l’Institut d’ingénierie des matériaux de la faculté d’ingénierie mécanique et de métatronique de l’Université technique de Poméranie occidentale de Szczecin, ci-après également dénommé «l’appareil», décrit en détail à l’annexe 1.
2. La fourniture d’appareils, outre sa vente, la livraison au pouvoir adjudicateur, comprend également la mise en place, l’assemblage et la mise en service du pouvoir adjudicateur au lieu indiqué, les essais, la formation en fonctionnement et, dans le cas de logiciels informatiques, la cession au pouvoir adjudicateur du droit d’utilisation de ce logiciel (ci-après la «licence»). Le transfert (octroi) de la licence sera un minimum pour une licence illimitée et complète, avec un nombre illimité de postes.
3. Lorsqu’il est fait référence ultérieurement à une description de l’objet du marché sans autre précision, il convient d’entendre l’ensemble du contenu figurant à l’annexe 1 du cahier des charges.
4. Lieu de livraison de l’objet du marché : Institut d’ingénierie matérielle, Faculté d’ingénierie mécanique et métatronique de l’Université technologique de Poméranie occidentale, Szczecin, al. Piast 19, 70-310 Szczecin, POLOGNE.
5. La fourniture faisant l’objet du présent marché comprend également la fourniture au pouvoir adjudicateur des documents suivants (avec le droit d’utiliser ces documents) :
(1) en version imprimée et électronique, en polonais ou en anglais, des instructions sur l’utilisation de l’appareil (notice d’utilisation);
(2) dans une version imprimée, en polonais ou en anglais, de l’acte de cautionnement lorsque des services de garantie sont fournis, conformément au chapitre XV, paragraphe. 12 le cahier des charges est subordonné à la réception d’un document de cautionnement de la part du contractant;
(3) autres documents si la possession de ces documents par le pouvoir adjudicateur est nécessaire à l’utilisation correcte et licite de l’appareil.
6. Il n’est pas permis de fournir des appareils d’occasion, c’est-à-dire des appareils non préneufs.
7. Le pouvoir adjudicateur exige que les activités faisant l’objet du présent marché soient exécutées selon les modalités et conditions prévues au chapitre XV du cahier des charges.

38540000 - Machines et appareils d'essai et de mesure