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Droit de l'UE
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Entreprise commune Artemis
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Droit de l'UE
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Rectificatif à l'état des recettes et des dépenses de l’entreprise commune Artemis pour l’exercice 2012 ( JO C 95 du 30.3.2012 )
Publié: 2012-06-20
Sujet:
dépense
,
entreprise commune
,
exercice budgétaire
,
innovation
,
publicité des comptes
,
recette
,
recherche et développement
,
système informatique
Author
Service(s) auteur(s):
Entreprise commune Artemis
(
Organisme et agence de l’UE
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Droit de l'UE
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État des recettes et des dépenses de l’entreprise commune ARTEMIS pour l’exercice 2011
Publié: 2011-07-05
Sujet:
dépense
,
entreprise commune
,
exercice budgétaire
,
publicité des comptes
,
recette
Author
Service(s) auteur(s):
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Organisme et agence de l’UE
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Maintenant connu sous…
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État des recettes et des dépenses de l’entreprise commune Artemis pour l’exercice 2012
Publié: 2012-03-30
Sujet:
dépense
,
exercice budgétaire
,
innovation
,
organisme de l'UE
,
publicité des comptes
,
recette
,
recherche et développement
,
système informatique
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État des recettes et des dépenses de l’entreprise commune Artemis pour l’exercice 2012 — Budget rectificatif n ° 1
Publié: 2012-12-21
Sujet:
budget rectificatif
,
dépense de l'UE
,
entreprise commune
,
exercice budgétaire
,
informatique
,
publicité des comptes
,
ressources budgétaires
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Organisme et agence de l’UE
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État des recettes et des dépenses de l’entreprise commune Artemis pour l’exercice 2014
Publié: 2014-03-28
Sujet:
appareil électronique
,
dépense de l'UE
,
entreprise commune européenne
,
publicité des comptes
,
ressources budgétaires
,
système informatique
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État des recettes et des dépenses de l’entreprise commune Artemis pour l’exercice 2013 — Budget rectificatif n ° 1
Publié: 2014-02-28
Sujet:
budget rectificatif
,
dépense de l'UE
,
entreprise commune européenne
,
exercice budgétaire
,
publicité des comptes
,
ressources budgétaires
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État des recettes et des dépenses de l’entreprise commune Artemis pour l’exercice 2013
Publié: 2013-03-27
Sujet:
dépense de l'UE
,
entreprise commune européenne
,
exercice budgétaire
,
publicité des comptes
,
ressources budgétaires
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État des recettes et des dépenses de l’entreprise commune Artemis pour l’exercice 2011 — Budget rectificatif n ° 1
Publié: 2012-03-30
Sujet:
budget rectificatif
,
dépense
,
exercice budgétaire
,
innovation
,
organisme de l'UE
,
publicité des comptes
,
recette
,
recherche et développement
,
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