$InputBox.getData()
Navigation
Skip to Content
Publications Office of the EU
Related publications
DisplayCustomHeader
DisplayLogo
Office des publications de l’Union européenne
MyPortal
Se connecter
français
Sélectionnez votre langue
Close
Langues officielles de l’UE:
bg
български
es
español
cs
čeština
da
dansk
de
Deutsch
et
eesti keel
el
Ελληνικά
en
English
fr
français
ga
Gaeilge
hr
hrvatski
it
italiano
lv
latviešu valoda
lt
lietuvių kalba
hu
magyar
mt
Malti
nl
Nederlands
pl
polski
pt
português
ro
română
sk
slovenčina
sl
slovenščina
fi
suomi
sv
svenska
Other languages:
tr
trtrtrtr
Office des publications de l’Union européenne
MainSearch
MainSearch
Select
Toutes les collections
Droit de l'UE
Publications de l'UE
Annuaire officiel de l’UE
Pages web
Synthèses de la législation de l'UE
Rechercher
Plus
Recherche avancée
Consulter par sujet
Recherche en mode expert
BasketSummary
0
Panier
X
Panier
items
X
This item has been added.
Qty:
x
€
x
Sous-total
€
x
Total
€
0.0
View basket
Terminer la commande
Aide
Rechercher
Menu
Close
Menu
Back
Previous items
Next items
Accueil
Droit de l’UE
Données européennes
Appels d’offres de l’UE
Résultats de la recherche de l’UE
EU Whoiswho
Publications de l’UE
Close
Menu
Back
Previous items
Next items
Accueil
Droit de l’UE
Données européennes
Appels d’offres de l’UE
Résultats de la recherche de l’UE
EU Whoiswho
Publications de l’UE
Fil d'Ariane
Accueil
Related publications
Home
Aide
Menu Affichage
Applications imbriquées
Document Rating
Search Criteria Panel
Save search
Créer une alerte
RSS
Widget: Intégrer les résultats
Print
More
Cancel
Résultats de la recherche:
a renvoyé 9402 résultats
Droit de l'UE
Publications de l'UE
Synthèses de la législation de l'UE
ISSN:
1977-0936
OrderBy
Trier par
Date de publication - Du plus récent au plus ancien
Date de publication - Du plus ancien au plus récent
Auteur - De A à Z
Auteur - De Z à A
Titre - De A à Z
Titre - De Z à A
Search Results - Faceted Search Results Mobile
Affiner les résultats
Collection:
Tout
Droit de l'UE (9402)
Publications de l'UE (5188)
Service(s) auteur(s):
Tout
Cour de justice de l’Union européenne (1950)
Commission européenne (1478)
Parlement européen (337)
Conseil de l’Union européenne (160)
Organisme et agence de l’UE (138)
Comité économique et social européen (104)
Comité européen des régions (41)
Cour des comptes européenne (17)
Cour de l’AELE (16)
Autorité de surveillance de l’AELE (13)
Contrôleur européen de la protection des données (9)
Banque centrale européenne (8)
Les États membres (6)
Comité consultatif en matière d’ententes et de positions dominantes (3)
Comité permanent des États de l’AELE (3)
Médiateur européen (3)
Comité consultatif en matière de concentrations (1)
Comité mixte CEE–EEE (1)
Secrétariat de l’AELE (1)
Comité européen du risque systémique (1)
Sujet:
Tout
égalité de traitement (576)
principe de proportionnalité (552)
principe de sécurité juridique (487)
aide de l'État (471)
contrôle des concentrations (468)
concentration économique (466)
Année du document:
Tout
2024 (2547)
2023 (2056)
2022 (576)
2021 (658)
2020 (563)
2019 (489)
Langues:
Tout
français (9402)
Format de document:
Tout
PDF (9402)
HTML (9401)
Effacer tout
Mettre à jour les résultats
SearchResultSummary
View
10
25
50
par page
affiche 9402 résultats
List View
Default View
Search Results
Droit de l'UE
Autorisation des aides d’État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne — Cas à l’égard desquels la Commission ne soulève pas d’objections — SA.109105
Publié: 2024-04-16
Sujet:
aide de l'État
,
contrôle des aides d'État
,
Danemark
,
industrie de la pêche
,
politique forestière
,
secteur agricole
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale de la concurrence
(
Commission européenne
)
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Droit de l'UE
Autorisation des aides d’État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne — Cas à l’égard desquels la Commission ne soulève pas d’objections — SA.109425
Publié: 2024-04-16
Sujet:
aide de l'État
,
aquiculture
,
contrôle des aides d'État
,
cours d'eau
,
pêche en eau douce
,
Tchéquie
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale de la concurrence
(
Commission européenne
)
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Droit de l'UE
Modification d’un groupement européen de coopération territoriale (GECT)
Publié: 2024-04-16
Sujet:
cohésion économique et sociale
,
collectivité locale
,
collectivité régionale
,
coopération régionale
,
coopération transfrontalière
,
développement régional
,
Hongrie
,
Hongrie septentrionale
Author
Service(s) auteur(s):
Les États membres
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Droit de l'UE
Notification préalable d’une concentration (Affaire M.11476 — NIPPON STEEL / UNITED STATES STEEL) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée
Publié: 2024-04-16
Sujet:
concentration économique
,
contrôle des concentrations
,
industrie sidérurgique
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale de la concurrence
(
Commission européenne
)
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Droit de l'UE
Taux de change de l'euro — 15 avril 2024
Publié: 2024-04-16
Sujet:
euro
,
monnaie
,
taux de change
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Droit de l'UE
Autorisation des aides d’État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne — Cas à l’égard desquels la Commission ne soulève pas d’objections — SA.112482
Publié: 2024-04-16
Sujet:
aide de l'État
,
aide à l'agriculture
,
Chypre
,
contrôle des aides d'État
,
culture céréalière
,
culture oléagineuse
,
légumineuse
,
plante oléagineuse
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale de la concurrence
(
Commission européenne
)
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Droit de l'UE
Autorisation des aides d’État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne — Cas à l’égard desquels la Commission ne soulève pas d’objections — SA.109232
Publié: 2024-04-16
Sujet:
aide de l'État
,
aide à l'agriculture
,
contrôle des aides d'État
,
production végétale
,
Tchéquie
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale de la concurrence
(
Commission européenne
)
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Droit de l'UE
Autorisation des aides d’État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne — Cas à l’égard desquels la Commission ne soulève pas d’objections — SA.112481
Publié: 2024-04-16
Sujet:
aide de l'État
,
aide à l'agriculture
,
Chypre
,
contrôle des aides d'État
,
culture maraîchère
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale de la concurrence
(
Commission européenne
)
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Droit de l'UE
Autorisation des aides d’État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne — Cas à l’égard desquels la Commission ne soulève pas d’objections — SA.113259
Publié: 2024-04-16
Sujet:
aide aux entreprises
,
aide de l'État
,
contrôle des aides d'État
,
Italie
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale de la concurrence
(
Commission européenne
)
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Droit de l'UE
Autorisation des aides d’État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne — Cas à l’égard desquels la Commission ne soulève pas d’objections — SA.109467
Publié: 2024-04-16
Sujet:
Abruzzes
,
aide de l'État
,
contrôle des aides d'État
,
exploitation forestière
,
Italie
,
politique forestière
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale de la concurrence
(
Commission européenne
)
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Pagination
1
2
Suivant
Dernier
SearchExecutor
Caché