TITJUR Arrêt du Tribunal de première instance (deuxième chambre) du 17 octobre 2006. # Hammarplast AB contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). # Marque communautaire - Procédure d'opposition - Demande de marque communautaire verbale STENINGE SLOTT - Marque verbale antérieure STENINGE KERAMIK - Risque de confusion. # Affaire T-499/04. Hammarplast / OHMI-Steninge Slott (STENINGE SLOTT)