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2006/66/CE: Décision de la Commission du 23 décembre 2005 relative à la spécification technique d'interopérabilité concernant le sous-système Matériel roulant — bruit du système ferroviaire transeuropéen conventionnel [notifiée sous le numéro C(2005) 5666] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2006/66/CE: Décision de la Commission du 23 décembre 2005 relative à la spécification technique d'interopérabilité concernant le sous-système Matériel roulant — bruit du système ferroviaire transeuropéen conventionnel [notifiée sous le numéro C(2005) 5666] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Commission européenne
- Sujet: bruit , harmonisation des normes , norme technique , réseau ferroviaire , réseau transeuropéen , spécification technique , véhicule
- CELEX : 32006D0066
- OJ : JOL_2006_037_R_0001_01
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