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Arrêt du Tribunal de première instance du 1er mars 2005 dans l'affaire T-169/03, Sergio Rossi SpA contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI) (Marque communautaire — Procédure d'opposition — Marques verbales nationale et internationale MISS ROSSI — Demande de marque verbale communautaire SISSI ROSSI — Similitude des produits — Similitude des signes — Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n° 40/94)
Arrêt du Tribunal de première instance du 1er mars 2005 dans l'affaire T-169/03, Sergio Rossi SpA contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI) (Marque communautaire — Procédure d'opposition — Marques verbales nationale et internationale MISS ROSSI — Demande de marque verbale communautaire SISSI ROSSI — Similitude des produits — Similitude des signes — Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n° 40/94)
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Tribunal de première instance (Cour de justice de l’Union européenne)
- Sujet: droit des marques , industrie de la chaussure , marque de l'UE , Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle , recours en annulation (UE)
- CELEX : C2005/106/53
- OJ : JOC_2005_106_R_0023_02
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