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Règlement (CE) n o 1141/2008 de la Commission du 13 novembre 2008 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée
Règlement (CE) n o 1141/2008 de la Commission du 13 novembre 2008 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Commission européenne
- Sujet: marchandisage , nomenclature combinée , roulement , tarif douanier commun
- CELEX : 32008R1141
- OJ : JOL_2008_308_R_0009_01
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