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Directive du Conseil du 3 mai 1988 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la sécurité des jouets (88/378/CEE)
Directive du Conseil du 3 mai 1988 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la sécurité des jouets (88/378/CEE)
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Données provisoires
- CELEX : 01988L0378-20130720
- CONSOLIDATION : 1988L0378/20130720
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