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Affaire T-227/15: Arrêt du Tribunal du 15 décembre 2016 — Redpur/EUIPO — Redwell Manufaktur (Redpur) [«Marque de l’Union européenne — Procédure d’opposition — Demande de marque de l’Union européenne verbale Redpur — Marque de l’Union européenne figurative antérieure redwell INFRAROT HEIZUNGEN — Motif relatif de refus — Risque de confusion — Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n° 207/2009»]
Affaire T-227/15: Arrêt du Tribunal du 15 décembre 2016 — Redpur/EUIPO — Redwell Manufaktur (Redpur) [«Marque de l’Union européenne — Procédure d’opposition — Demande de marque de l’Union européenne verbale Redpur — Marque de l’Union européenne figurative antérieure redwell INFRAROT HEIZUNGEN — Motif relatif de refus — Risque de confusion — Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n° 207/2009»]
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Tribunal (Cour de justice de l’Union européenne)
- Sujet: chauffage , droit des marques , marque de l'UE , marque déposée
- IMMC : ARR-T-0227-2015
- CELEX : 62015TA0227
- OJ : JOC_2017_038_R_0039
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