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Règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l'Union des nouveaux aliments conformément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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Règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l'Union des nouveaux aliments conformément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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  • Service(s) auteur(s):
  • CONSOLIDATION : 2017R2470/20190603
  • CELEX : 02017R2470-20190603
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