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Règlement (CEE) n° 1740/90 de la Commission du 26 juin 1990 modifiant le règlement (CEE) n° 904/90 établissant les modalités d'application du régime applicable à l'importation de certains produits relevant du secteur de la viande de porc originaires des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP) ou des pays et territoires d'outre-mer (PTOM)
Règlement (CEE) n° 1740/90 de la Commission du 26 juin 1990 modifiant le règlement (CEE) n° 904/90 établissant les modalités d'application du régime applicable à l'importation de certains produits relevant du secteur de la viande de porc originaires des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP) ou des pays et territoires d'outre-mer (PTOM)
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Commission européenne
- Sujet: contingent tarifaire , importation , licence d'importation , pays ACP , pays et territoires d'outre-mer , viande porcine
- CELEX : 31990R1740
- OJ : JOL_1990_161_R_0030_036
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