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Affaire T-341/08: Ordonnance du Tribunal du 30 juin 2011 — Hess Group/OHMI — Coloma Navarro (COLOMÉ) ( «Marque communautaire — Demande en nullité — Accord et retrait de la demandeen nullité — Non-lieu à statuer» )
Affaire T-341/08: Ordonnance du Tribunal du 30 juin 2011 — Hess Group/OHMI — Coloma Navarro (COLOMÉ) ( «Marque communautaire — Demande en nullité — Accord et retrait de la demandeen nullité — Non-lieu à statuer» )
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Tribunal (Cour de justice de l’Union européenne)
- Sujet: droit des marques , marque de l'UE , matériau de construction
- OJ : JOC_2011_347_R_0031_02
- CELEX : 62008TB0341
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