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Règlement (CE) n° 1778/2004 de la Commission du 13 octobre 2004 relatif à l'arrêt de la pêche de la lingue bleue par les navires battant pavillon du Royaume-Uni
Règlement (CE) n° 1778/2004 de la Commission du 13 octobre 2004 relatif à l'arrêt de la pêche de la lingue bleue par les navires battant pavillon du Royaume-Uni
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Commission européenne
- Sujet: droit de pêche , pavillon de navire , poisson de mer , quota de pêche , Royaume-Uni , réglementation de la pêche , zone de pêche
- CELEX : 32004R1778
- OJ : JOL_2004_316_R_0072_01
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