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Décision d’exécution (UE) 2023/1084 de la Commission du 1er juin 2023 relative aux objections non résolues concernant les conditions d’octroi d’une autorisation pour le produit biocide «A-Quasan» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2023) 3447] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Décision d’exécution (UE) 2023/1084 de la Commission du 1er juin 2023 relative aux objections non résolues concernant les conditions d’octroi d’une autorisation pour le produit biocide «A-Quasan» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2023) 3447] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Commission européenne , Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire (Commission européenne)
- Sujet: assainissement , autorisation de vente , bien-être des animaux , biocide , médecine vétérinaire , produit chimique , produit pharmaceutique
- IMMC : C(2023)3447/2573829
- CELEX : 32023D1084
- OJ : JOL_2023_144_R_0008
- ELI : dec_impl/2023/1084/oj
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