Affaires jointes T-678/15 et T-679/15: Arrêt du Tribunal du 15 décembre 2016 — Novartis/EUIPO (Représentation d’une courbe grise et représentation d’une courbe verte) [«Marque de l’Union européenne — Demandes de marques de l’Union européenne figuratives représentant une courbe grise et représentant une courbe verte — Motif absolu de refus — Caractère distinctif — Simplicité du signe — Article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n° 207/2009»]

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Affaires jointes T-678/15 et T-679/15: Arrêt du Tribunal du 15 décembre 2016 — Novartis/EUIPO (Représentation d’une courbe grise et représentation d’une courbe verte) [«Marque de l’Union européenne — Demandes de marques de l’Union européenne figuratives représentant une courbe grise et représentant une courbe verte — Motif absolu de refus — Caractère distinctif — Simplicité du signe — Article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n° 207/2009»]

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