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91/455/CEE: Décision de la Commission du 1er août 1991 modifiant la décision 88/141/CEE relative au programme d'orientation pluriannuel de la flotte de pêche (1987- 1991), présenté par le Royaume-Uni, conformément au règlement (CEE) n° 4028/86 (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi.)
91/455/CEE: Décision de la Commission du 1er août 1991 modifiant la décision 88/141/CEE relative au programme d'orientation pluriannuel de la flotte de pêche (1987- 1991), présenté par le Royaume-Uni, conformément au règlement (CEE) n° 4028/86 (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi.)
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Commission européenne
- Sujet: programme d'action , Royaume-Uni
- CELEX : 31991D0455
- OJ : JOL_1991_241_R_0050_043
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