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P7_TA(2013)0500 Règles de participation à «Horizon 2020» et de diffusion des résultats ***I Résolution législative du Parlement européen du 21 novembre 2013 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil définissant les règles de participation au programme-cadre pour la recherche et l'innovation «Horizon 2020» (2014-2020) et les règles de diffusion des résultats (COM(2011)0810 — C7-0465/2011 — 2011/0399(COD)) P7_TC1-COD(2011)0399 Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 21 novembre 2013 en vue de l’adoption du règlement (UE) n° …/2013 du Parlement européen et du Conseil définissant les règles de participation au programme-cadre pour la recherche et l'innovation «Horizon 2020» (2014-2020) et les règles de diffusion des résultats et abrogeant le règlement (CE) n° 1906/2006
P7_TA(2013)0500 Règles de participation à «Horizon 2020» et de diffusion des résultats ***I Résolution législative du Parlement européen du 21 novembre 2013 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil définissant les règles de participation au programme-cadre pour la recherche et l'innovation «Horizon 2020» (2014-2020) et les règles de diffusion des résultats (COM(2011)0810 — C7-0465/2011 — 2011/0399(COD)) P7_TC1-COD(2011)0399 Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 21 novembre 2013 en vue de l’adoption du règlement (UE) n° …/2013 du Parlement européen et du Conseil définissant les règles de participation au programme-cadre pour la recherche et l'innovation «Horizon 2020» (2014-2020) et les règles de diffusion des résultats et abrogeant le règlement (CE) n° 1906/2006
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Commission des affaires étrangères (Commission du PE) , Commission des budgets (Commission du PE) , Commission du développement (Commission du PE) , Commission l’industrie, de la recherche et de l’énergie (Commission du PE) , Parlement européen
- Sujet: coopération scientifique , coopération technique , financement de l'UE , innovation , politique de la recherche de l'UE , programme-cadre de recherche et développement , recherche et développement
- IMMC : P7_TA(2013)0500
- CELEX : 52013AP0500
- OJ : JOC_2016_436_R_0055
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