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Décision d'exécution (UE) 2015/1901 de la Commission du 20 octobre 2015 établissant les règles de certification et un modèle de certificat sanitaire pour l'importation dans l'Union de lots d'animaux vivants et de produits animaux en provenance de Nouvelle-Zélande et abrogeant la décision 2003/56/CE [notifiée sous le numéro C(2015) 7013] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Décision d'exécution (UE) 2015/1901 de la Commission du 20 octobre 2015 établissant les règles de certification et un modèle de certificat sanitaire pour l'importation dans l'Union de lots d'animaux vivants et de produits animaux en provenance de Nouvelle-Zélande et abrogeant la décision 2003/56/CE [notifiée sous le numéro C(2015) 7013] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Commission européenne
- Sujet: animal sur pied , certificat sanitaire , importation (UE) , législation vétérinaire , Nouvelle-Zélande , produit animal , santé animale
- OJ : JOL_2015_277_R_0009
- IMMC : 20151013-028:C(2015)7013/819779
- PLANJO : 20151013-028
- CELEX : 32015D1901
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