 |
Veuillez noter que ce site Web fera l'objet de mises à jour cette semaine. Par conséquent, les utilisateurs peuvent rencontrer des instabilités et des fonctionnalités limitées. Nous nous excusons pour la gêne occasionnée |
For a better user experience please update your browser or use Chrome or Firefox browser.
Outils
Publication detail
Home
Règlement d’exécution (UE) 2023/1080 de la Commission du 2 juin 2023 modifiant les annexes I et II du règlement d’exécution (UE) 2023/594 établissant des mesures spéciales de lutte contre la peste porcine africaine et abrogeant la décision d’exécution (UE) 2023/985 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Règlement d’exécution (UE) 2023/1080 de la Commission du 2 juin 2023 modifiant les annexes I et II du règlement d’exécution (UE) 2023/594 établissant des mesures spéciales de lutte contre la peste porcine africaine et abrogeant la décision d’exécution (UE) 2023/985 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Commission européenne , Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire (Commission européenne)
- Sujet: Allemagne , Grèce , inspection vétérinaire , Italie , mammifère sauvage , peste animale , Pologne , porcin
- ELI : reg_impl/2023/1080/oj
- OJ : JOL_2023_144_R_0004
- IMMC : C(2023)3733/2754229
- CELEX : 32023R1080
Visualiseur de documents
Note:
La publication ne peut pas être affichée dans la visionneuse de documents. Ouvrir la version web
Vous pouvez y accéder à partir de: Téléchargement et langues