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Affaire T-437/09: Arrêt du Tribunal du 2 février 2011 — Oyster Cosmetics/OHMI — Kadabell (Oyster cosmetics) [ «Marque communautaire — Procédure d’opposition — Demande de marque communautaire figurative Oyster cosmetics — Marque communautaire figurative antérieure Kadus oystra AUTO STOP PROTECTION — Motif relatif de refus — Risque de confusion — Similitude des signes — Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n ° 207/2009» ]
Affaire T-437/09: Arrêt du Tribunal du 2 février 2011 — Oyster Cosmetics/OHMI — Kadabell (Oyster cosmetics) [ «Marque communautaire — Procédure d’opposition — Demande de marque communautaire figurative Oyster cosmetics — Marque communautaire figurative antérieure Kadus oystra AUTO STOP PROTECTION — Motif relatif de refus — Risque de confusion — Similitude des signes — Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n ° 207/2009» ]
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Tribunal (Cour de justice de l’Union européenne)
- Sujet: droit des marques , marque de l'UE , Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle , produit cosmétique , produit d'entretien , recours en annulation (UE)
- CELEX : 62009TA0437
- OJ : JOC_2011_080_R_0018_01
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