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Orientation (UE) 2016/579 de la Banque centrale européenne du 16 mars 2016 modifiant l'orientation BCE/2012/27 relative au système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel (TARGET2) (BCE/2016/6)
Orientation (UE) 2016/579 de la Banque centrale européenne du 16 mars 2016 modifiant l'orientation BCE/2012/27 relative au système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel (TARGET2) (BCE/2016/6)
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Banque centrale européenne
- Sujet: activité bancaire , banque centrale , marché financier , paiement intra-UE , réglementation financière , transfert de capitaux , zone euro
- OJ : JOL_2016_099_R_0004
- CELEX : 32016O0006
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