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- Résultat du vote - Directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de l'Union européenne (refonte) (première lecture) (AL+D) - Adoption a) de la position du Conseil b) de l'exposé des motifs du Conseil 3436e session du Conseil de l'Union européenne (Transport, Télécommunications et Énergie) 10 et 11 décembre 2015, Bruxelles
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- Résultat du vote - Directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de l'Union européenne (refonte) (première lecture) (AL+D) - Adoption a) de la position du Conseil b) de l'exposé des motifs du Conseil 3436e session du Conseil de l'Union européenne (Transport, Télécommunications et Énergie) 10 et 11 décembre 2015, Bruxelles

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