Publications Office of the EU
P7_TA(2013)0590 Action de l’Union en faveur des «capitales européennes de la culture» pour les années 2020 à 2033 ***I Résolution législative du Parlement européen du 12 décembre 2013 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil instituant une action de l’Union en faveur des «capitales européennes de la culture» pour les années 2020 à 2033 (COM(2012)0407 — C7-0198/2012 — 2012/0199(COD)) P7_TC1-COD(2012)0199 Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 12 décembre 2013 en vue de l’adoption de la décision n° …/2014/UE du Parlement européen et du Conseil instituant une action de l'Union en faveur des «capitales européennes de la culture» pour les années 2020 à 2033 et abrogeant la décision n° 1622/2006/CE [Amendement n° 84]
Maintenance EN
alert Veuillez noter que ce site Web fera l'objet de mises à jour cette semaine. Par conséquent, les utilisateurs peuvent rencontrer des instabilités et des fonctionnalités limitées. Nous nous excusons pour la gêne occasionnée
Web Content Display (Global)
Publication Detail Actions Portlet
custom-survey-notification
Publication Detail Portlet

Publication detail

Home
Publication Viewer

Visualiseur de documents

Pop up window annotations