For a better user experience please update your browser or use Chrome or Firefox browser.
Outils
Publication detail
Home
2011/43/UE: Décision de la Commission du 21 janvier 2011 modifiant la décision 2010/468/UE prévoyant la commercialisation temporaire de certaines variétés d’ Avena strigosa Schreb. ne figurant pas au catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles ou aux catalogues nationaux des variétés des États membres [notifiée sous le numéro C(2011) 156] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
2011/43/UE: Décision de la Commission du 21 janvier 2011 modifiant la décision 2010/468/UE prévoyant la commercialisation temporaire de certaines variétés d’ Avena strigosa Schreb. ne figurant pas au catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles ou aux catalogues nationaux des variétés des États membres [notifiée sous le numéro C(2011) 156] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Commission européenne
- Sujet: avoine , catalogue , culture céréalière , diffusion de l'information , norme de commercialisation , semence , étiquetage
- CELEX : 32011D0043
- OJ : JOL_2011_019_R_0019_01
Visualiseur de documents
Note:
La publication ne peut pas être affichée dans la visionneuse de documents. Ouvrir la version web
Vous pouvez y accéder à partir de: Téléchargement et langues