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Règlement d’exécution (UE) 2021/2090 de la Commission du 25 novembre 2021 concernant le refus d’autorisation du dioxyde de titane en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Commission européenne , Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire (Commission européenne)
- Sujet: aliment du bétail , autorisation de vente , colorant alimentaire , oxyde
- OJ : JOL_2021_427_R_0007
- ELI : reg_impl/2021/2090/oj
- IMMC : C(2021)8434/1543709
- CELEX : 32021R2090
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