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Directive 91/325/CEE de la Commission du 1er mars 1991 portant douzième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses
Directive 91/325/CEE de la Commission du 1er mars 1991 portant douzième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Commission européenne
- Sujet: classification , emballage , rapprochement des législations , substance dangereuse , étiquetage
- CELEX : 31991L0325
- OJ : JOL_1991_180_R_0001_004
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