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RESOLUTION portant avis du Parlement européen, selon la procédure sans rapport (article 116 du règlement du PE) , sur la proposition de directive du Conseil relative à l' avertisseur acoustique des véhicules à moteur à deux roues ou trois roues
RESOLUTION portant avis du Parlement européen, selon la procédure sans rapport (article 116 du règlement du PE) , sur la proposition de directive du Conseil relative à l' avertisseur acoustique des véhicules à moteur à deux roues ou trois roues
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Commission économique et monétaire (Commission du PE) , Parlement européen
- Sujet: dispositif de signalisation , harmonisation des normes , homologation , norme européenne , norme technique , rapprochement des législations , réglementation technique , véhicule à moteur , équipement de véhicule
- CELEX : 51992AP0424
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