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2009/38/CE: Décision de la Commission du 13 janvier 2009 modifiant les décisions 2001/881/CE et 2002/459/CE en ce qui concerne la liste des postes d’inspection frontaliers en Allemagne, en France, en Italie et en Autriche [notifiée sous le numéro C(2008) 8995] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2009/38/CE: Décision de la Commission du 13 janvier 2009 modifiant les décisions 2001/881/CE et 2002/459/CE en ce qui concerne la liste des postes d’inspection frontaliers en Allemagne, en France, en Italie et en Autriche [notifiée sous le numéro C(2008) 8995] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Commission européenne
- Sujet: animal sur pied , contrôle de douane , contrôle de l'UE , inspection vétérinaire , produit animal , réseau d'information , échange intra-UE
- OJ : JOL_2009_013_R_0032_01
- CELEX : 32009D0038
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