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Décision d’exécution (UE) 2023/2752 de la Commission du 7 décembre 2023 modifiant la décision d’exécution (UE) 2023/941 en ce qui concerne les normes harmonisées relatives aux équipements de montagne, aux casques pour les activités équestres et aux gants élaborées à l’appui du règlement (UE) 2016/425 du Parlement européen et du Conseil
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Commission européenne , Direction générale du marché intérieur, de l’industrie, de l’entrepreneuriat et des PME (Commission européenne)
- Sujet: autorisation de vente , harmonisation des normes , marquage CE de conformité , norme de commercialisation , norme de sécurité , norme européenne , norme technique , spécification technique , équipement de protection
- CELEX : 32023D2752
- IMMC : C(2023)8510/3121129
- OJ : L_202302752
- ELI : dec_impl/2023/2752/oj
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pdfa2a
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| ISSN 1977-0693 | ISBN | DOI | Numéro de catalogue FXL2302752FR |
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