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Règlement (CEE) n° 1875/90 du Conseil du 27 juin 1990 modifiant le règlement (CEE) n° 4054/89 répartissant, pour l'année 1990, les quotas de captures de la Communauté dans les eaux du Groenland
Règlement (CEE) n° 1875/90 du Conseil du 27 juin 1990 modifiant le règlement (CEE) n° 4054/89 répartissant, pour l'année 1990, les quotas de captures de la Communauté dans les eaux du Groenland
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Conseil de l’Union européenne
- Sujet: eaux territoriales , Groenland , quota de pêche
- CELEX : 31990R1875
- OJ : JOL_1990_171_R_0003_021
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