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RÈGLEMENT (CEE) No 3554/91 DE LA COMMISSION du 29 novembre 1991 modifiant la liste annexée au règlement (CEE) no 3664/90 établissant, pour 1991, la liste des bateaux dont la longueur hors tout dépasse huit mètres, qui sont autorisés à pêcher la sole dans certaines zones de la Communauté à l' aide de chaluts à perches dont la longueur totale dépasse neuf mètres
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RÈGLEMENT (CEE) No 3554/91 DE LA COMMISSION du 29 novembre 1991 modifiant la liste annexée au règlement (CEE) no 3664/90 établissant, pour 1991, la liste des bateaux dont la longueur hors tout dépasse huit mètres, qui sont autorisés à pêcher la sole dans certaines zones de la Communauté à l' aide de chaluts à perches dont la longueur totale dépasse neuf mètres

Métadonnées de la publication

  • Publié:
  • CELEX : 31991R3554
  • OJ : JOL_1991_336_R_0017_035
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