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Directive 89/338/CEE du Conseil du 27 avril 1989 modifiant la directive 85/3/CEE relative aux poids, aux dimensions et à certaines autres caractéristiques techniques de certains véhicules routiers
Directive 89/338/CEE du Conseil du 27 avril 1989 modifiant la directive 85/3/CEE relative aux poids, aux dimensions et à certaines autres caractéristiques techniques de certains véhicules routiers
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Conseil de l’Union européenne
- Sujet: harmonisation des normes , Irlande , poids et dimensions , Royaume-Uni , transport routier , véhicule à moteur
- OJ : JOL_1989_142_R_0003_012
- CELEX : 31989L0338
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