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Décision PARCOM 96/1 sur l'abandon de l'utilisation de l'hexachloroéthane (HCE) dans l'industrie des métaux non ferreux
Décision PARCOM 96/1 sur l'abandon de l'utilisation de l'hexachloroéthane (HCE) dans l'industrie des métaux non ferreux
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Allemagne , Belgique , Communauté européenne , Danemark , Espagne , Finlande , France (Organisme et agence de l’UE) , Irlande , Islande , Luxembourg , Norvège , Pays-Bas , Portugal , Royaume-Uni , Suisse , Suède
- Sujet: convention internationale , industrie métallurgique , limitation de commercialisation , métal non ferreux , pollution marine , prévention de la pollution , substance dangereuse
- CELEX : 21998A0328(02)
- OJ : JOL_1998_096_R_0042_01
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