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Décision d'exécution (UE) 2016/902 de la Commission du 30 mai 2016 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour les systèmes communs de traitement/gestion des effluents aqueux et gazeux dans le secteur chimique, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2016) 3127] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)$
C/2016/3127
Décision d'exécution (UE) 2016/902 de la Commission du 30 mai 2016 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour les systèmes communs de traitement/gestion des effluents aqueux et gazeux dans le secteur chimique, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2016) 3127] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)$
C/2016/3127
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Commission européenne
- Sujet: changement technologique , contrôle de la pollution , industrie chimique , politique de l'environnement de l'UE , polluant atmosphérique , pollution industrielle , prévention de la pollution , qualité de l’air , traitement de l'eau , échange d'information
- IMMC : C(2016)3127/827009
- CELEX : 32016D0902
- OJ : JOL_2016_152_R_0008
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