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98/81/CE: Décision de la Commission du 14 janvier 1998 autorisant les États membres à prévoir des dérogations à certaines dispositions de la directive 77/93/CEE du Conseil pour ce qui concerne les pommes de terre, autres que les pommes de terre destinées à la plantation, originaires de Nouvelle-Zélande
98/81/CE: Décision de la Commission du 14 janvier 1998 autorisant les États membres à prévoir des dérogations à certaines dispositions de la directive 77/93/CEE du Conseil pour ce qui concerne les pommes de terre, autres que les pommes de terre destinées à la plantation, originaires de Nouvelle-Zélande
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Commission européenne
- Sujet: contrôle phytosanitaire , dérogation au droit de l'UE , importation , licence d'importation , Nouvelle-Zélande , pomme de terre
- OJ : JOL_1998_014_R_0029_010
- CELEX : 31998D0081
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