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Résolution législative du Parlement européen sur la proposition et la proposition modifiée de décision du Parlement européen et du Conseil concernant la liste des substances prioritaires dans le domaine de l'eau (COM(2000) 47 — COM(2001) 17 — C5-0079/2000 — C5-0021/2001 — 2000/0035(COD))
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition et la proposition modifiée de décision du Parlement européen et du Conseil concernant la liste des substances prioritaires dans le domaine de l'eau (COM(2000) 47 — COM(2001) 17 — C5-0079/2000 — C5-0021/2001 — 2000/0035(COD))
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire (Commission du PE) , Parlement européen
- Sujet: eau superficielle , milieu aquatique , politique de l'environnement de l'UE , protection de l'environnement , substance dangereuse
- CELEX : 52001AP0135
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