For a better user experience please update your browser or use Chrome or Firefox browser.
Outils
Publication detail
Home
Décision d'exécution (UE) 2015/2278 de la Commission du 4 décembre 2015 modifiant les annexes I et II de la décision 2004/558/CE en ce qui concerne le statut «indemne de rhinotrachéite infectieuse bovine» des Länder allemands de Brême, de Hesse et de Basse-Saxe [notifiée sous le numéro C(2015) 8462] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Décision d'exécution (UE) 2015/2278 de la Commission du 4 décembre 2015 modifiant les annexes I et II de la décision 2004/558/CE en ce qui concerne le statut «indemne de rhinotrachéite infectieuse bovine» des Länder allemands de Brême, de Hesse et de Basse-Saxe [notifiée sous le numéro C(2015) 8462] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Commission européenne
- Sujet: Basse-Saxe , bovin , Brême , certificat sanitaire , contrôle sanitaire , Hesse , inspection vétérinaire , maladie animale , maladie infectieuse , échange intra-UE
- IMMC : 20151127-043:C(2015)8462/832015
- PLANJO : 20151127-043
- CELEX : 32015D2278
- OJ : JOL_2015_322_R_0015
Visualiseur de documents
Note:
La publication ne peut pas être affichée dans la visionneuse de documents. Ouvrir la version web
Vous pouvez y accéder à partir de: Téléchargement et langues