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2002/776/CE: Décision de la Commission du 3 octobre 2002 modifiant pour la onzième fois la décision 2000/284/CE établissant la liste des centres agréés de collecte de sperme pour les importations de sperme d'équidés en provenance de pays tiers (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 3605]
2002/776/CE: Décision de la Commission du 3 octobre 2002 modifiant pour la onzième fois la décision 2000/284/CE établissant la liste des centres agréés de collecte de sperme pour les importations de sperme d'équidés en provenance de pays tiers (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 3605]
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Commission européenne
- Sujet: certificat sanitaire , contrôle sanitaire , importation , inspection vétérinaire , pays tiers , reproduction animale , équidé
- CELEX : 32002D0776
- OJ : JOL_2002_267_R_0030_01
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