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Règlement (CE) n o 1205/2008 de la Commission du 3 décembre 2008 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les métadonnées (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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- Service(s) auteur(s): Provisional data
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