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Résolution législative du Parlement européen du 13 novembre 2018 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un plan pluriannuel applicable aux stocks de petits pélagiques de la mer Adriatique et aux pêcheries exploitant ces stocks (COM(2017)0097 – C8-0095/2017 – 2017/0043(COD))
Publié: 2018-11-13
Sujet:
capture autorisée
,
capture par espèce
,
conservation des pêches
,
conséquence économique
,
contrôle des pêches
,
droit de pêche
,
filet de pêche
,
mer Adriatique
,
poisson de mer
,
pêche durable
,
pêche maritime
,
quota de pêche
,
recherche halieutique
Author
Service(s) auteur(s):
Parlement européen
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Règlement d'exécution (UE) 2018/1634 de la Commission du 30 octobre 2018 renouvelant la dérogation au règlement (CE) n° 1967/2006 du Conseil en ce qui concerne la distance de la côte et la profondeur minimales pour les sennes de bateau pêchant le gobie transparent (Aphia minuta) dans certaines eaux territoriales d'Italie
Publié: 2018-10-30
Sujet:
bateau de pêche
,
capture par espèce
,
dérogation au droit de l'UE
,
eaux territoriales
,
filet de pêche
,
Italie
,
Ligurie
,
poisson de mer
,
pêche maritime
,
Toscane
,
zone de capture
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale des affaires maritimes et de la pêche
(
Commission européenne
)
Lien permanent
Question écrite E-002582/11 Lambert van Nistelrooij (PPE) à la Commission. Éviter la mortalité liée aux rejets en mer par la mise au point d'une machine de triage des poissons financée par des fonds européens
Publié: 2011-03-17
Sujet:
capture accessoire
,
droit de pêche
,
filet de pêche
,
protection de la faune
Author
Service(s) auteur(s):
Données provisoires
;
Parlement européen
Lien permanent
Question écrite E-4183/10 Oreste Rossi (EFD) à la Commission. Pêche italienne en danger
Publié: 2010-06-15
Sujet:
crustacé
,
espèce protégée
,
filet de pêche
,
Italie
,
mer Méditerranée
,
poisson de mer
Author
Service(s) auteur(s):
Données provisoires
;
Parlement européen
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
QUESTION ÉCRITE E-0759/02 posée par Brigitte Langenhagen (PPE-DE) à la Commission. Règle du filet unique.
Publié: 2002-03-19
Sujet:
application du droit de l'UE
,
conservation des pêches
,
Danemark
,
filet de pêche
,
Pays-Bas
,
réglementation de la pêche
Author
Service(s) auteur(s):
Données provisoires
;
Parlement européen
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Règlement (CEE) n° 887/89 du Conseil du 5 avril 1989 portant troisième modification au règlement (CEE) n° 1866/86 fixant certaines mesures techniques de conservation des ressources halieutiques dans les eaux de la mer Baltique, des Belts et de l'OEresund
Publié: 1989-04-05
Sujet:
conservation des pêches
,
droit de pêche
,
filet de pêche
,
mer Baltique
,
réglementation de la pêche
,
zone de pêche
Author
Service(s) auteur(s):
Conseil de l’Union européenne
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Règlement (CE) n° 973/2001 du Conseil du 14 mai 2001 prévoyant des mesures techniques de conservation pour certains stocks de grands migrateurs
Publié: 2001-05-14
Sujet:
capture autorisée
,
conservation des pêches
,
filet de pêche
,
réglementation de la pêche
,
réglementation technique
,
zone de pêche
Author
Service(s) auteur(s):
Conseil de l’Union européenne
Lien permanent
QUESTION ECRITE no 477/95 de Giorgio LA MALFA à la Commission. Révision du règlement 1626/94 - Pêche dans l' Adriatique
Publié: 1995-02-15
Sujet:
Abruzzes
,
conservation des pêches
,
contrôle des pêches
,
filet de pêche
,
mer Méditerranée
,
poisson de mer
,
politique commune de la pêche
,
ressource halieutique
,
réglementation de la pêche
,
échange d'information
Author
Service(s) auteur(s):
LA-MALFA
;
Parlement européen
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Règlement (CEE) n° 1613/91 de la Commission du 12 juin 1991 modifiant la liste annexée au règlement (CEE) n° 55/87 établissant la liste des bateaux dont la longueur hors tout dépasse huit mètres autorisés à pêcher à l'aide de chaluts à perches dans certaines zones de la Communauté
Publié: 1991-06-12
Sujet:
bateau de pêche
,
conservation des pêches
,
eaux de l'UE
,
filet de pêche
,
norme technique
,
réglementation de la pêche
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
Droit de l'UE
HTML
Lien permanent
QUESTION ECRITE no 1212/97 de Bárbara DÜHRKOP DÜHRKOP au Conseil. Absence de décision du Conseil sur l'interdiction des filets maillants dérivants
Publié: 1997-04-02
Sujet:
Conseil de l'Union européenne
,
conservation des pêches
,
décision CE
,
filet de pêche
,
mammifère marin
,
protection de la faune
,
réglementation de la pêche
Author
Service(s) auteur(s):
DUEHRKOP-DUEHRK
;
Parlement européen
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