Navigation
Saut au contenu
Consulter par sujet: ENTREPRISE ET CONCURRENCE
DisplayLogo
Office des publications de l’Union européenne
MainSearch
Toutes les collections
EU law
EU publications
EU official directory
Editorial Content
Summaries of Legislation
search
Plus
Recherche avancée
Consulter par sujet
Recherche en mode expert
Sélecteur de Langue
български (bg)
español (es)
čeština (cs)
dansk (da)
Deutsch (de)
eesti keel (et)
eλληνικά (el)
English (en)
français (fr)
Gaeilge (ga)
hrvatski (hr)
italiano (it)
latviešu valoda (lv)
lietuvių kalba (lt)
magyar (hu)
Malti (mt)
Nederlands (nl)
polski (pl)
português (pt)
română (ro)
slovenčina (sk)
slovenščina (sl)
suomi (fi)
svenska (sv)
BasketSummary
0
X
Basket
x
items
X
This item has been added.
Qty:
x
€
x
Sub-total
€
x
Total
€
0.0
View basket
Checkout
MyPortal
Se connecter
Menu de Navigation
Droit
Publications de l’UE
Recherche et innovation
Données ouvertes de l’UE
Marchés publics
EU WHOISWHO
Menu de Navigation
Droit
Publications de l’UE
Recherche et innovation
Données ouvertes de l’UE
Marchés publics
EU WHOISWHO
Publications Office of the EU
Help
Menu de Navigation
Fil d'Ariane
Consulter par sujet
Menu de Navigation
AccessibilityTools
SubjectFilter
Consulter les publications par sujet
Sélection de domaine, sous-domaine et sujet
Chargement...
Filtre
AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
AGRO-ALIMENTAIRE
DROIT
ÉCHANGES ÉCONOMIQUES ET COMMERCIAUX
ÉCONOMIE
ÉDUCATION ET COMMUNICATION
EMPLOI ET TRAVAIL
ÉNERGIE
ENTREPRISE ET CONCURRENCE
ENVIRONNEMENT
FINANCES
GÉOGRAPHIE
INDUSTRIE
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
PRODUCTION, TECHNOLOGIE ET RECHERCHE
QUESTIONS SOCIALES
RELATIONS INTERNATIONALES
SCIENCES
TRANSPORTS
UNION EUROPÉENNE
VIE POLITIQUE
Rechercher
Search Result Actions portlet
Actions de recherche
Save search
RSS
Créer une alerte
Intégrer les résultats
OrderBy
Trier par
Date de publication ▲
Date de publication ▼
Auteur ▲
Auteur ▼
Titre ▲
Titre ▼
SearchResultSummary
View
10
25
50
par page
affiche 1557 résultats
SearchResults
Résultats de la recherche
Lien permanent
Résolution législative du Parlement européen du 12 mars 2019 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant création d’un système centralisé permettant d’identifier les États membres détenant des informations relatives aux condamnations concernant des ressortissants de pays tiers et des apatrides, qui vise à compléter et à soutenir le système européen d’information sur les casiers judiciaires (système ECRIS-TCN), et modifiant le règlement (UE) n° 1077/2011 (COM(2017)0344 – C8-0217/2017 – 2017/0144(COD))
Publié: 2019-03-12
Sujet:
Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle au sein de l’espace de liberté, de sécurité et de justice
,
base de données
,
biométrie
,
casier judiciaire
,
coopération judiciaire pénale (UE)
,
coopération policière (UE)
,
espace judiciaire européen
,
exécution de projet
,
Frontex
,
protection des données
,
ressortissant étranger
,
système d'information
,
échange d'information
Author
Service(s) auteur(s):
Parlement européen
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Rectificatif à la recommandation du Conseil du 6 mars 2018 concernant une feuille de route pour la mise en œuvre de la coopération structurée permanente (CSP) (JO C 88 du 8.3.2018)
Publié: 2018-08-29
Sujet:
coopération militaire
,
exécution de projet
,
politique européenne de défense
,
politique étrangère et de sécurité commune
,
sécurité européenne
,
État membre UE
,
évaluation de projet
Author
Service(s) auteur(s):
Conseil de l’Union européenne
Lien permanent
Question écrite E-011236/11 Hans-Peter Martin (NI) à la Commission. Longue période d'attente entre la planification et la réalisation de grands projets dans le cadre du RTE
Publié: 2011-12-01
Sujet:
coût de la construction
,
exécution de projet
,
grands travaux
,
réseau de transport
,
réseau transeuropéen
Author
Service(s) auteur(s):
Données provisoires
;
Parlement européen
Lien permanent
Question écrite E-010238/11 Patrizia Toia (S&D) à la Commission. Récolte de fonds organisée par le ministère italien des affaires étrangères et accessibilité aux fonds européens
Publié: 2011-11-10
Sujet:
aide au développement
,
Corne de l'Afrique
,
critère d'éligibilité
,
exécution de projet
,
Italie
,
ministère
,
organisation non gouvernementale
,
utilisation de l'aide
Author
Service(s) auteur(s):
Données provisoires
;
Parlement européen
Lien permanent
Question écrite E-010154/11 Georgios Papanikolaou (PPE) à la Commission. Extension du réseau d'écoles de la deuxième chance en Grèce
Publié: 2011-11-08
Sujet:
exécution de projet
,
Fonds social européen
,
gestion financière
,
Grèce
,
programme opérationnel
,
taux d'intervention
,
éducation des adultes
,
éducation permanente
Author
Service(s) auteur(s):
Données provisoires
;
Parlement européen
Lien permanent
Question écrite E-010059/11 Francisco Sosa Wagner (NI) à la Commission. Financement par le budget de l'Union européenne du projet d'irrigation d'oliveraies privées de la Comunidad de Regantes de Beas de Segura (Jaén, Espagne)
Publié: 2011-11-07
Sujet:
aménagement hydroagricole
,
Andalousie
,
budget général (UE)
,
entreprise privée
,
Espagne
,
exécution de projet
,
FEOGA
,
Fonds européen de développement régional
,
olive
,
répartition du financement de l'UE
,
zone protégée
Author
Service(s) auteur(s):
Données provisoires
;
Parlement européen
Lien permanent
Question écrite E-009687/11 Rebecca Harms (Verts/ALE) à la Commission. Prêt de la BEI à la banque brésilienne de développement BNDES
Publié: 2011-10-26
Sujet:
banque de développement
,
Brésil
,
changement climatique
,
droits de l'homme
,
exécution de projet
,
population autochtone
,
prêt BEI
,
énergie hydroélectrique
Author
Service(s) auteur(s):
Données provisoires
;
Parlement européen
Lien permanent
Question écrite P-008510/11 José Manuel Fernandes (PPE) à la Commission. État de la mise en œuvre de l'action préparatoire Ton premier emploi EURES
Publié: 2011-09-21
Sujet:
action de l'UE
,
EURES
,
exécution de projet
,
jeune
,
mobilité professionnelle
Author
Service(s) auteur(s):
Données provisoires
;
Parlement européen
Lien permanent
Question écrite E-005126/11 Pino Arlacchi (S&D) à la Commission. Eboli
Publié: 2011-05-25
Sujet:
administration locale
,
administration régionale
,
Campanie
,
exécution de projet
,
fonds (UE)
,
gestion financière
,
Italie
Author
Service(s) auteur(s):
Données provisoires
;
Parlement européen
Lien permanent
Question écrite P-004712/11 Eva Lichtenberger (Verts/ALE) à la Commission. Éventuelle procédure d'infraction à l'encontre de l'Italie pour violation de la directive 2004/18/CE — Prorogation de la concession de la société Autocamionale della Cisa
Publié: 2011-05-16
Sujet:
adjudication de marché
,
appel d'offres
,
concession de services
,
exécution de projet
,
Italie
,
marché de travaux
,
procédure d'infraction (UE)
,
soumission d'offres
Author
Service(s) auteur(s):
Données provisoires
;
Parlement européen
Pagination
1
2
Suivant
Dernier
SearchExecutor
