ISSN - Footer
ISSN 2363-202X
Navigation
Saut au contenu
Consulter par sujet: DROIT
DisplayLogo
Office des publications de l’Union européenne
MainSearch
Select
Toutes les collections
EU law
EU publications
EU official directory
Editorial Content
Summaries of Legislation
Plus
Recherche avancée
Consulter par sujet
Recherche en mode expert
Sélecteur de Langue
български (bg)
español (es)
čeština (cs)
dansk (da)
Deutsch (de)
eesti keel (et)
Ελληνικά (el)
English (en)
français (fr)
Gaeilge (ga)
hrvatski (hr)
italiano (it)
latviešu valoda (lv)
lietuvių kalba (lt)
magyar (hu)
Malti (mt)
Nederlands (nl)
polski (pl)
português (pt)
română (ro)
slovenčina (sk)
slovenščina (sl)
suomi (fi)
svenska (sv)
BasketSummary
0
X
Basket
x
items
X
This item has been added.
Qty:
x
€
x
Sub-total
€
x
Total
€
0.0
View basket
Checkout
MyPortal
Se connecter
Menu de Navigation
Droit
Publications de l’UE
Recherche et innovation
Données ouvertes de l’UE
Marchés publics
EU WHOISWHO
Menu de Navigation
Droit
Publications de l’UE
Recherche et innovation
Données ouvertes de l’UE
Marchés publics
EU WHOISWHO
Publications Office of the EU
Help
Menu de Navigation
Fil d'Ariane
Consulter par sujet
Menu de Navigation
AccessibilityTools
SubjectFilter
Consulter les publications par sujet
Sélection de domaine, sous-domaine et sujet
Chargement...
Filtre
AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
AGRO-ALIMENTAIRE
DROIT
ÉCHANGES ÉCONOMIQUES ET COMMERCIAUX
ÉCONOMIE
ÉDUCATION ET COMMUNICATION
EMPLOI ET TRAVAIL
ÉNERGIE
ENTREPRISE ET CONCURRENCE
ENVIRONNEMENT
FINANCES
GÉOGRAPHIE
INDUSTRIE
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
PRODUCTION, TECHNOLOGIE ET RECHERCHE
QUESTIONS SOCIALES
RELATIONS INTERNATIONALES
SCIENCES
TRANSPORTS
UNION EUROPÉENNE
VIE POLITIQUE
Rechercher
Search Result Actions portlet
Actions de recherche
Save search
RSS
Créer une alerte
Intégrer les résultats
OrderBy
Trier par
Date de publication ▲
Date de publication ▼
Auteur ▲
Auteur ▼
Titre ▲
Titre ▼
SearchResultSummary
View
10
25
50
par page
affiche 729 résultats
SearchResults
Résultats de la recherche
Avis du Comité économique et social européen sur la proposition modifiée de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la mise en œuvre du ciel unique européen (refonte) [COM(2020) 579] et la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2018/1139 en ce qui concerne la capacité de l’Agence de l’Union européenne pour la sécurité aérienne à remplir la fonction d’organe d’évaluation des performances du ciel unique européen [COM(2020) 577]
Edition actuelle.
Publié: 2020-12-02
Sujet:
Agence européenne de la sécurité aérienne
,
aviation civile
,
ciel unique européen
,
contrôle aérien
,
espace aérien
,
mesure de performances
,
politique commune des transports
,
protection de l'environnement
,
réduction des émissions de gaz
,
sécurité aérienne
Author
Service(s) auteur(s):
Comité économique et social européen
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2018/1048 de la Commission du 18 juillet 2018 fixant des exigences pour l’utilisation de l’espace aérien et des procédures d’exploitation concernant la navigation fondée sur les performances («Journal officiel de l’Union européenne» L 189 du 26 juillet 2018)
Publié: 2020-09-14
Sujet:
aviation civile
,
avion
,
circulation aérienne
,
contrôle aérien
,
espace aérien
,
harmonisation des normes
,
norme de sécurité
,
prestation de services
,
réseau de transport
,
spécification technique
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale de la traduction
(
Commission européenne
)
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Décision d’exécution (UE) 2019/2168 de la Commission du 17 décembre 2019 relative à la nomination du président du comité de gestion du réseau, des membres et de leurs suppléants, ainsi que des membres de la cellule européenne de coordination de l’aviation en cas de crise pour les fonctions de réseau de la gestion du trafic aérien et de leurs suppléants pour la troisième période de référence 2020-2024
Publié: 2019-12-17
Sujet:
aviation civile
,
circulation aérienne
,
contrôle aérien
,
espace aérien
,
nomination des membres
,
organe décisionnel (UE)
,
organisme de l'UE
,
sécurité aérienne
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale de la mobilité et des transports
(
Commission européenne
)
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Décision du Comité mixte de l’EEE no 118/2018 du 31 mai 2018 modifiant l’annexe XIII (Transports) de l’accord EEE [2020/1620]
Publié: 2018-05-31
Sujet:
aviation civile
,
circulation aérienne
,
contrôle aérien
,
espace aérien
,
Espace économique européen
,
réseau de transport
,
révision d'accord
,
sécurité aérienne
Author
Service(s) auteur(s):
Comité mixte CEE–EEE
(
Espace économique européen
)
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU CONSEIL sur la mise en œuvre et les progrès accomplis dans la réalisation du ciel unique européen au cours de la période 2012-2014 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Publié: 2015-12-16
Sujet:
aviation civile
,
circulation aérienne
,
contrôle aérien
,
entreprise commune européenne
,
espace aérien
,
Eurocontrol
,
innovation
,
réseau de transmission
,
réseau transeuropéen
,
sécurité aérienne
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale de la mobilité et des transports
(
Commission européenne
)
Droit de l'UE
PDF
DOC
HTML
Lien permanent
Règlement d'exécution (UE) n ° 970/2014 de la Commission du 12 septembre 2014 modifiant le règlement (UE) n ° 677/2011 établissant les modalités d'exécution des fonctions de réseau de la gestion du trafic aérien Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Publié: 2014-09-12
Sujet:
circulation aérienne
,
contrôle aérien
,
contrôle de gestion
,
espace aérien
,
organisme de l'UE
,
planification des transports
,
réseau de transport
,
réseau transeuropéen
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Décision du Comité mixte de l'EEE n ° 237/2013 du 13 décembre 2013 modifiant l'annexe XIII (Transports) de l'accord EEE
Publié: 2013-12-13
Sujet:
circulation aérienne
,
espace aérien
,
Espace économique européen
,
fixation des prix
,
prestation de services
,
révision d'accord
,
tarif aérien
Author
Service(s) auteur(s):
Comité mixte CEE–EEE
(
Espace économique européen
)
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Proposition de RÈGLEMENT DU CONSEIL modifiant le règlement (CE) n° 219/2007 du Conseil relatif à la constitution d'une entreprise commune pour la réalisation du système européen de nouvelle génération pour la gestion du trafic aérien (SESAR) en ce qui concerne la prolongation de la durée d'existence de l'entreprise commune jusqu'en 2024
Publié: 2013-07-10
Sujet:
circulation aérienne
,
contrôle aérien
,
entreprise commune européenne
,
espace aérien
,
fonctionnement institutionnel
,
nouvelle technologie
,
recherche et développement
,
sécurité aérienne
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
Droit de l'UE
PDF
DOC
HTML
Lien permanent
Rectificatif à la décision 2011/50/UE du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, du 15 octobre 2010 concernant la signature et l’application provisoire de l’accord sur la création d’un espace aérien commun entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la Géorgie, d’autre part ( JO L 25 du 28.1.2011 )
Publié: 2012-11-20
Sujet:
accord (UE)
,
espace aérien
,
Géorgie
,
signature d'accord
,
transport aérien
Author
Service(s) auteur(s):
Conseil de l’Union européenne
;
Représentants des gouvernements des États membres
(
Les États membres
)
Droit de l'UE
PDF
HTML
Lien permanent
Proposition de DÉCISION DU CONSEIL relative à la position à adopter par l'Union européenne au sein du Comité mixte de l'EEEsur une modification de l'annexe XIII (Transports)
Publié: 2011-12-01
Sujet:
circulation aérienne
,
contrôle aérien
,
espace aérien
,
Espace économique européen
,
révision d'accord
,
sécurité aérienne
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
Droit de l'UE
PDF
DOC
Lien permanent
Pagination
1
2
Suivant
Dernier
SearchExecutor