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Publication du document unique modifié à la suite de l’approbation d’une modification mineure conformément à l’article 53, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012 2021/C 89/08
Publié: 2021-03-16
Sujet:
appellation d'origine
,
Auvergne-Rhône-Alpes
,
contrôle qualitatif des produits agricoles
,
dénomination du produit
,
France
,
fromage de vache
,
information du consommateur
,
étiquetage
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Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale de l’agriculture et du développement rural
(
Commission européenne
)
Droit de l'UE
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Décision (UE) 2021/537 du Parlement européen et du Conseil du 24 mars 2021 modifiant les décisions 2003/17/CE et 2005/834/CE du Conseil en ce qui concerne l’équivalence des inspections sur pied et l’équivalence des contrôles des sélections conservatrices des espèces de plantes agricoles effectués au Royaume-Uni (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Publié: 2021-03-24
Sujet:
contrôle phytosanitaire
,
contrôle qualitatif des produits agricoles
,
importation (UE)
,
principe de reconnaissance mutuelle
,
production végétale
,
produit originaire
,
retrait de l’UE
,
Royaume-Uni
,
semence
Author
Service(s) auteur(s):
Conseil de l’Union européenne
;
Parlement européen
Droit de l'UE
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Publication d’une demande d’approbation d’une modification non mineure d’un cahier des charges, en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires 2021/C 129/12
Publié: 2021-04-13
Sujet:
appellation d'origine
,
communauté de Valence
,
contrôle qualitatif des produits agricoles
,
dénomination du produit
,
Espagne
,
information du consommateur
,
plante sarclée
,
étiquetage
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Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale de l’agriculture et du développement rural
(
Commission européenne
)
Droit de l'UE
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Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission 2021/C 64/06
Publié: 2021-02-24
Sujet:
appellation d'origine
,
Campanie
,
contrôle qualitatif des produits agricoles
,
dénomination du produit
,
information du consommateur
,
Italie
,
vin rouge
,
étiquetage
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale de l’agriculture et du développement rural
(
Commission européenne
)
Droit de l'UE
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Publication d’une demande d’enregistrement en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires 2021/C 40/11
Publié: 2021-02-05
Sujet:
appellation d'origine
,
contrôle qualitatif des produits agricoles
,
dénomination du produit
,
Hongrie
,
information du consommateur
,
légume à racine
,
Transdanubie occidentale
,
étiquetage
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale de l’agriculture et du développement rural
(
Commission européenne
)
Droit de l'UE
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Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission 2020/C 442/08
Publié: 2020-12-21
Sujet:
appellation d'origine
,
contrôle qualitatif des produits agricoles
,
dénomination du produit
,
information du consommateur
,
Italie
,
vin blanc
,
vin rouge
,
Émilie-Romagne
,
étiquetage
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale de l’agriculture et du développement rural
(
Commission européenne
)
Droit de l'UE
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Publication d’une demande d’enregistrement en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires 2020/C 436/11
Publié: 2020-12-17
Sujet:
appellation d'origine
,
contrôle qualitatif des produits agricoles
,
dénomination du produit
,
information du consommateur
,
légume à bulbe
,
Turquie
,
étiquetage
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Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale de l’agriculture et du développement rural
(
Commission européenne
)
Droit de l'UE
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Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission 2020/C 365/10
Publié: 2020-10-29
Sujet:
appellation d'origine
,
contrôle qualitatif des produits agricoles
,
dénomination du produit
,
information du consommateur
,
Pays-Bas
,
Utrecht
,
vin blanc
,
vin mousseux
,
vin rouge
,
étiquetage
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale de l’agriculture et du développement rural
(
Commission européenne
)
Droit de l'UE
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Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission 2020/C 276/04
Publié: 2020-08-21
Sujet:
appellation d'origine
,
Autriche
,
Carinthie
,
contrôle qualitatif des produits agricoles
,
dénomination du produit
,
information du consommateur
,
vin de qualité supérieure
,
vin mousseux
,
étiquetage
Author
Service(s) auteur(s):
Commission européenne
;
Direction générale de l’agriculture et du développement rural
(
Commission européenne
)
Droit de l'UE
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Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission 2020/C 108/06
Publié: 2020-04-01
Sujet:
appellation d'origine
,
contrôle qualitatif des produits agricoles
,
dénomination du produit
,
Hongrie
,
Hongrie septentrionale
,
information du consommateur
,
vin blanc
,
étiquetage
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Service(s) auteur(s):
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Direction générale de l’agriculture et du développement rural
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